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Jeton Administration des Droits Réunis (Napoléon I) - Jeton unique?


OBonn

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Bonjour

 

Excusez mon français. Il y a longtemps que je l'ai appris. Si vous pouvez répondre en anglais, j'aimerais bien apprécier :)

J'ai acheté cette pièce aux États-Unis il y a des années.

C'était 1/4 Stüber Cologne sous Clemens August (174X) mais a été surchargé (overstruck) à Jeton de "Administration des Droits Réunis". Je ne pouvais trouver qu'un autre exemple de ce dépassement (overstrike) ( https://www.acsearch.info/search.html?id=1560886). Tous les autres semblent être en plomb (lead seal). 

Est-ce que quelqu'un a des informations sur ce que ce token/jeton utilisait?

Aussi, s'il en existe d'autres exemples?

 

Le diamètre est de 2,11 cm
Le poids est de 1,49 g
Matériau: Cuivre
La rotation Av/Rv est de 180 °.

 

Merci beaucoup,
Oliver

20170724_222155.jpg

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Bonjour

 

voir là

 

https://sites.google.com/site/plombdescelle/administrations-diverses-et-justice/administration-des-droits-reunis

 

Droits réunis

    

Les droits d'aides furent établis par l'assemblée des Etats généraux de 1360. La partie la plus importante se prélevait sur les boissons, au taux du treizième de la valeur des boissons vendues. Toutes les provinces n'avaient pas consenti à accorder ce droit ; celles qui l'avaient adopté prirent le nom de pays d'aides. 
En 1382, Charles VI fixa le montant des droits au vingtième pour les ventes en gros et au quart pour les ventes en détail. 
L'ordonnance de 1668 maintint le droit du vingtième pour les ventes en gros, et le baissa au huitième pour le détail ; quelques provinces cependant le conservèrent au quart. 
L'administration des aides était chargé de la constatation et de la perception des droits sur les boissons. Son organisation,les taxes et les modes de taxation variaient de province en province.
L'assemblée constituante avait maintenu et régularisé la perception des droits d'aides. Le décret du 16 février-21 mars 1791 supprima les droits d'aides, et à partir de cette date, il ne fut plus prélevé d'impôt sur les boissons.
La loi du 5 ventôse an XII corrigea cette anomalie fiscale : elle institua une Régie des droits réunis et lui attribua la perception des taxes sur les boissons, de l'impôt sur les voitures publiques, du droit sur les cartes à jouer, et du droit de garantie sur les objets d'or et d'argent.
Par la suite, la régie se vit attribuer la perception :
- des droits de navigation intérieure (arrêté du 26 mars 1804) ; 
- des droits et revenus des bacs, bateaux et canaux (id) ;
- des droits d'octroi (id) ;
- des droits sur les sels fabriqués à l'intérieur (décret du 11 juin 1806) ;
- l'achat, la fabrication et la vente des tabacs (décret du 29 décembre 1810) ;
- la vente des poudres à feu (décret du 16 mars 1813)
Les droits réunis étaient très impopulaires et, lors de la première Restauration, le public espérait sa suppression ; aussi une ordonnance royale du 17 mai 1814 en supprima le nom et, en lui rattachant la régie des douanes, lui attribua le nom de Direction générale des contributions indirectes. Lors des Cent Jours, les deux administrations furent de nouveau séparées, et l'ancienne régie des droits réunis prit le nom de Régie des contributions indirectes (Décret du 25 mars 1815). 
La loi du 28 avril 1816 en adoucit les droits et le mode de perception.  

 

https://www.1789-1815.com/droits_reunis.htm

 

 

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Citation
  • Ministère des finances. Régie des droits réunis.

Periode: 1804 - 1814

Les droits réunis étaient des droits de différentes espèces dont la perception était réunie sous une seule et même régie. Ces droits étaient imposés sur les vins, les cidres, les poirés, les tabacs, les genièvres, les cartes à jouer, tant sur la fabrication, la circulation intérieure, l'exportation, etc. Des droits frappaient également les sels, les marais salants, les voitures publiques et la garantie sur les matières d'or et d'argent. C'étaient donc les accises et les contributions indirectes. La Régie des Droits Réunis, créée par la loi du 5-15 ventôse an XII, titre 5, fut rattachée au ministère des Finances par l'arrêté du 5 germinal an XII, en ces termes : " l'organisation et la surveillance des octrois municipaux et de bienfaisance, et du droit de passe sur les routes, et les perceptions provenant des droits réunis, seront dans les attributions du ministre des finances ". À la tête de la Régie fut nommé un directeur général, assisté d'un conseil de cinq administrateurs et d'un secrétaire général. Une direction fut établie par département avec, à côté du directeur, des inspecteurs, des contrôleurs, des receveurs et des commis. (1 Voir aussi le décret impérial du 1er germinal an XIII.) La Régie des Droits Réunis fut supprimée par les Hautes Puissances alliées, le 31 janvier 1814.

http://search.arch.be/eadsearch/ead/index/archiefbewaarplaats/BE-A0541/rubriek/K0_5/eadid/BE-A0541_005736_004482_FRE/anchor/descgrp-context-bioghist

 

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Bonjour ALM et hpdp

 

Je connais les droits reunis et je suis au courant des plombes. Le point est que jusqu'à présent, je n'ai pu trouver un autre jeton de métal non-plomb avec cette empreinte.
Je sais pour quoi les joints de plomb sont utilisés, mais le jeton semble être très rarement. Je ne suis pas sûr de l'utilisation du jeton.

 

Merci beaucoup,
Oliver

 

 

 

 

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bonjour

 

la numismatique est plein d'exemplaires uniques comme cela et que personne ne connaît sauf bien sur son possesseur

 

surtout pour des monnaies contremarquées qui le plus souvent ne le sont qu'à un exemplaire (va savoir pourquoi !)

 

cela relève de l'anecdote historique et constitue une petite pépite numismatique mais ce sera dur d'en savoir plus à mon avis !

 

mais  je n'ai pas dit impossible...

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