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L'OR des 3 Rivières

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  1. Bonjour à tous, Pièce identique, poids différent. Diamètre : 61 à 64mm Epaisseur : 14mm Poids : 219,32g Auriez-vous des informations complémentaires à apporter ? J'ai cherché un peu partout, en vain. Merci.
  2. Tout à fait exact concernant La Poste, mea culpa. J'ai trouvé l'information sur les documents internes de La Poste consacrés aux VD. Mais les responsables d'agence sont plus mitigés. Par contre, ne confondez pas tout, la taxation de 10,5% s'applique pour tous les bijoux destinés à la fonte et pour toutes les monnaies d'or et d'argent frappées après 1800. L'exonération ne concerne que les bijoux destinés à la revente d'occasion, et aux monnaies de collection émises avant 1800. Parce que ceux-ci seront taxés à la revente (TVA). Quant à l'option de taxation sur les plus values, elle est devenue très pénalisante (exonération totale portée de 12 à 22 ans par exemple) et se montre difficilement applicable. Notez cette recommandation de CPORdevises : " Attention : pour être en droit d'exercer l'option de la taxation sur la plus-value réelle lors la revente de pièces d’or, il est conseillé lors de leur achat de ne pas en avoir demandé la livraison. C'est la conséquence de l'impossibilité pratique de prouver le lien indissociable entre les pièces d'or et la facture ou l'acte d'acquisition présenté, car les pièces ne peuvent être pas individualisées de façon suffisante. " Donc les scellés n'ont que peu de valeur (hormis leur cout unitaire exorbitant ; de plus, les sociétés émettrices de scellés sont des sociétés privées, les scellés ne répondent à aucune norme, et leur garantie n'engage qu'elles-mêmes). Notez encore cette extrait du BO des impôts : " En pratique, l'option pour le régime de droit commun d'imposition des plus-values réalisées à l'occasion de la cession de métaux précieux devrait en principe porter essentiellement sur les opérations réalisées par l'intermédiaire d'un établissement financier sans remise matérielle des métaux concernés. " Appréciez l'ambiguïté de notre fiscalité.
  3. Je me permets d'apporter quelques précisions d'importance. D'abord, tout évolue et tout augmente, à commencer par les taxes. Revendre vos pièces en argent ou en or implique le paiement de la taxe sur les métaux précieux et de la CRDS (Contribution pour le Remboursement de notre chère Dette Sociale) : 10 + 0.5 % = 10.5 % Applicable depuis le 01.01.2014. Le champ d'application de cette taxe n’est pas cantonné aux professionnels. En réalité, c’est le particulier qui s’en acquitte, le professionnel reçoit délégation et la perçoit pour le particulier (comme pour la TVA). Donc, si vous vendez des pièces composées de métaux précieux à un particulier, à une entreprise, en direct, ou via un site comme ebay, leboncoin, vivastreet, delcampe, ou cgb, vous devez vous acquitter de cette taxe. En cas de contrôle, l’administration fiscale a toute liberté pour analyser vos encaissements par chèque et même les versements depuis Paypal. Ebay et Paypal ne sont donc pas des paradis fiscaux protégés. Dernière précision, depuis le 21 mai 2013, décret n° 2013-417, la livraison des métaux précieux et des devises n'est plus autorisée par les services postaux nationaux. Oubliez lettres recommandées, colissimo ou VD : vous n'avez plus le droit d'envoyer la moindre pièces de valeur par La Poste !
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