TonyG Posté(e) il y a 3 heures Signaler Share Posté(e) il y a 3 heures Bonjour à tous, Je suis un nouveau collectionneur et j’ai récemment acheté plusieurs monnaies antiques auprès de la maison de ventes aux enchères CNG (Classical Numismatic Group), basée aux États-Unis. CNG ne fournit pas de certificats d’authenticité (COA). En revanche, leur facture indique explicitement que les monnaies sont garanties authentiques. Selon la compagnie de transport, cette mention sur la facture ne suffit pas et un COA est nécessaire. Par conséquent, elle refuse de faire une demande de révision du taux de TVA à l’importation auprès des douanes (5,5 % au lieu de 20 %). Est-ce que quelqu’un a déjà rencontré ce problème ? Auriez-vous, s’il vous plaît, davantage d’informations à ce sujet ? Toute aide sera la bienvenue. Merci d’avance, Tony Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Titi22 Posté(e) il y a 18 minutes Signaler Share Posté(e) il y a 18 minutes Bonjour, Il faut être très prudent sur les importations de monnaies en particulier en provenance des Etats-Unis. Je serai très surpris que les douanes laissent passer ce type d'objets. On tombe très facilement sur des lois qui imposent un droit de regard du ministère de la culture en France lors de l'importation de biens archéologiques. Tout ça est très règlementé et la règlementation est très obscure en numismatique. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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